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Marques déposées par la société CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES
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CTS TRAITEMENT DE SURFACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTS TRAITEMENT DE SURFACE
CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, MONSIEUR DENIS HOCHEDE

Numéro de dépôt :
4090924
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/04/2024
CTS TRAITEMENT DE SURFACE de CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES

Présentation de la marque CTS TRAITEMENT DE SURFACE

Déposée le 30 avril 2014 par la société CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CTS TRAITEMENT DE SURFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU PLAN D'ACIER, CS 60013 - 39206 - SAINT CLAUDE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 850 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, MONSIEUR DENIS HOCHEDE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU PLAN D'ACIER, CS 60013 - 39206 - SAINT CLAUDE CEDEX - France.

La marque CTS TRAITEMENT DE SURFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTS TRAITEMENT DE SURFACE est expirée depuis le 30 avril 2024.

CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES a également déposé les autres marques suivantes : TITASUN , CTS


CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, MONSIEUR DENIS HOCHEDE - ZONE INDUSTRIELLE DU PLAN D'ACIER, CS 60013 - 39206 - SAINT CLAUDE CEDEX - France - SIREN 646850362


CTS – COMTOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, MONSIEUR DENIS HOCHEDE - ZONE INDUSTRIELLE DU PLAN D'ACIER, CS 60013 - 39206 - SAINT CLAUDE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Traitements et revêtements de pièces en métal ou en plastique pour le compte de tiers.